Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTIKA FRANCE
MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON (SAS)

Numéro de dépôt :
1603618
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
13/07/2010

Présentation de la marque ARTIKA FRANCE

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ARTIKA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON domicilié(e) 49280 ST LEGER SOUS CHOLET (dossier no 2178906) - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 200 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER domicilié(e) (dossier no 2178906) - France.

La marque ARTIKA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTIKA FRANCE est expirée depuis le 13 juillet 2010.

MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON a également déposé les autres marques suivantes : Quicour , ARTIKA SOFT , JEANNE DE SAMSON , ORNELA , HASLEY , SOFTISSIMA , ELANTINE , OMBELLE


MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON (SAS) - 49280 ST LEGER SOUS CHOLET (dossier no 2178906) - France - SIREN 059200758


SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER - (dossier no 2178906) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2000 n°2178906 - Publication au BOPI 2000-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 15 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160954 - Publication au BOPI 1993-07-15

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